Trier par :
Il est bon de savoir que les boissons sont soumises à diverses taxes qui diffèrent selon qu'il s'agit de boissons alcoolisées ou de boissons non alcoolisées.
Il existe 3 taux de TVA pour les produits de l'alimentation dont les boissons :
- 5,50 % sur un produit conditionné dans des contenants permettant leur conservation, donc pour une consommation qui peut être différée. Le contant doit être hermétique, avec une date limite de conservation. C'est la TVA en vigueur sur Sanzalc pour toutes les boissons sans alcool.
- 10 % sur un produit vendu pour une consommation immédiate
- 20 % : seulement sur les boissons alcoolisées, quel que soit le type de consommation, immédiate ou différée.